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Marques déposées par mademoiselle Clémence FRANC
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NovaGray
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NovaGray
Mlle Clémence FRANC

Numéro de dépôt :
4243369
Date de dépôt :
26/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2026
NovaGray de Clémence FRANC

Présentation de la marque NovaGray

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2016 par mademoiselle Clémence FRANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NovaGray » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est mademoiselle Clémence FRANC domicilié(e) 59 rue d'Illiers - 45000 - Orléans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Clémence FRANC domicilié(e) 59 rue d'Illiers - 45000 - Orléans - France.

La marque NovaGray a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NovaGray arrivera à expiration en date du 26 janvier 2026.

Clémence FRANC a également déposé les autres marques suivantes : NovaRT SAS , BioNextOne , NovaGray Breast


Mlle Clémence FRANC - 59 rue d'Illiers - 45000 - Orléans - France


Mlle Clémence FRANC - 59 rue d'Illiers - 45000 - Orléans - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers .